Règlement Intérieur

Nous avons établi ces quelques règles afin que le séjour de chaque Locataire se déroule au mieux et que les gîtes et notre domaine gardent tout leur charme. Conformément au Contrat de Location, le respect du Règlement Intérieur est obligatoire. Le non-respect de ces règles peut entraîner des retenues sur le dépôt de garantie ou l'expulsion. Pour toute question, n'hésitez pas à nous contacter !

En concluant cet accord de réservation, vous indiquez que vous acceptez ces termes et conditions.

🔑 Vocabulaire :

Locataire : Personne physique ayant signé le contrat et étant responsable de tous les autres occupants.
Gîte : Maison de vacances. Toutes les dispositions s'appliquent également à la formule Chambres d'hôtes (B&B).
Visiteur : Personne physique extérieure aux locataires.
Propriétaire : M. Nathan Grosemans (+33 6 44 70 37 55).

1. Conditions Générales & Horaires 🕒

Arrivées & Départs : Les arrivées sont autorisées de 16h à 20h. Les départs doivent impérativement avoir lieu avant 10h. Toute exception doit faire l'objet d'un accord préalable. Aucun remboursement ne sera effectué en cas de départ anticipé.
Formules Spécifiques (Soirée Étape) : Le forfait "Soirée Étape" est un tarif préférentiel réservé exclusivement à notre clientèle professionnelle en déplacement individuel (VRP, cadres, entrepreneurs, artisans). Un justificatif professionnel (carte professionnelle, ordre de mission ou attestation de l'employeur) doit obligatoirement être présenté à l'arrivée. En cas de non-présentation de ce justificatif, le tarif standard de la chambre sera appliqué et le repas du soir ne sera pas garanti. Ce forfait comprend la nuitée, le petit-déjeuner et le dîner pour 1 seule personne.
Incidents : Les Locataires doivent informer le propriétaire de tout incident ou de toute plainte du voisinage dans les plus brefs délais.

2. Bruit et Voisinage 🤫

Responsabilité : Les Locataires sont entièrement responsables de la sécurité de leurs enfants ainsi que de tout trouble causé au voisinage.
Tranquillité : Veillez à minimiser le bruit afin de ne pas déranger les résidents des gîtes voisins et des alentours, particulièrement la nuit (de 21h à 8h), ainsi que lors de l'arrivée et du départ.
Nuisances : Les nuisances sonores sont interdites à toute heure et peuvent entraîner la résiliation immédiate du contrat, l'expulsion et la perte du dépôt de garantie. Tout comportement asocial est strictement interdit.

3. Visiteurs & Fêtes 🙅‍♂️

Visites : Les Locataires ne sont pas autorisés à inviter ou à recevoir des visiteurs lors de leur séjour Au Petit Bonheur de Lorigné.
Événements : Il est strictement interdit d'organiser des fêtes ou tout autre type de rassemblement sur la propriété.

4. Énergie, Eau & Sécurité 🌤️

Verrouillage : À chaque fois que vous quittez le gîte, vous êtes tenus de fermer et verrouiller toutes les portes et fenêtres afin de prévenir les dégradations (météo, vent) ou les intrusions.
Économie d'énergie : Veuillez éteindre les lumières, le chauffage et les appareils électroniques lorsque vous sortez. Il est strictement interdit de laisser la climatisation en marche pendant votre absence.
Forfait Clim & Eau : Veillez à économiser l'eau courante (surtout en période de sécheresse). Un forfait électrique généreux est inclus pour l'utilisation de la clim réversible. Pour éviter le gaspillage, tout dépassement sera facturé à votre départ sur base des relevés de compteurs. 🌱

5. Déchets & Tri Sélectif ♻️

Poubelles : Les Locataires doivent trier et jeter leurs ordures dans les poubelles prévues à cet effet selon les consignes. Aucun détritus ne doit être laissé dans les parties communes.

6. Tabac & Animaux 🚭

Intérieur : Il est strictement interdit de fumer ou de vapoter à l'intérieur des gîtes.
Mégots : Il est interdit de jeter les mégots sur le terrain ou dans les allées. Le non-respect de cette règle entraînera une retenue automatique de 100 € sur la caution pour nettoyage supplémentaire.
Animaux : Les animaux de compagnie ne sont pas autorisés.

7. Terrasses & Règles Spécifiques 🏡

Surveillance : Supervisez les bébés et les enfants à tout moment sur les terrasses.
Terrasses : Ne rien y jeter. Remettez les tables, chaises et équipements à leur place d'origine après usage. Ne pas se pencher au-dessus des haies.
Intérieur : Ne pas manger ni boire dans les chambres et sur les lits. Ne rien coller sur les murs, fenêtres ou portes.
Cuisine & Sanitaires : Ne pas utiliser de vinaigre ni de produits abrasifs sur la pierre bleue.
Fosse septique : Jetez uniquement du papier toilette dans les cuvettes. Les lingettes humides, serviettes hygiéniques ou autres substances sont strictement interdites.

8. Piscine 🏊‍♂️

Verre interdit : Aucun contenant en verre n'est toléré autour de la piscine. Utilisez la vaisselle en plastique réutilisable disponible dans le gîte.
Enfants : Ne laissez jamais les enfants se baigner seuls. La baignade doit se faire sous la surveillance constante d'un adulte pendant les heures d'ouverture.

9. Casse et Dégâts 🛠️

Signalement : Tout objet cassé ou dommage doit être signalé immédiatement au propriétaire sous peine de retenue sur la caution.
Meubles : Pour éviter les dégradations, il est interdit de déplacer les meubles (particulièrement les lits) sans accord.

10. Charte d'utilisation Internet WiFi (Obligations Légales France) 📱

La mise à disposition gratuite de l'accès WiFi est soumise à la législation française relative aux réseaux publics (Article L. 34-1 du Code des postes et des communications électroniques).

Obligation de conservation (Logs) : Le locataire est informé que les données techniques de connexion (historique des sessions, adresses IP, horodatage) doivent être légalement conservées pendant 1 an afin d'être transmises, si nécessaire, aux autorités judiciaires.
Règles et Législation : Le mot de passe du réseau ne doit en aucun cas être divulgué à des tiers. Il est strictement interdit d'utiliser cette connexion à des fins de téléchargement illégal (contrefaçon, Loi ARCOM / art. L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle), de cybercriminalité, ou de consultation de sites illicites ou haineux.
Responsabilité : Le signataire du contrat de location est civilement et pénalement responsable de l'usage fait de la connexion pendant la période de séjour. La surveillance des mineurs est obligatoire. Aucun remboursement ou réduction ne sera accordé en cas de dysfonctionnement du réseau.

11. Procédure de Départ 🧹

Le gîte doit être rendu dans un état décent au plus tard à 10h :

Vaisselle : La vaisselle doit être faite et le lave-vaisselle entièrement vidé avant votre départ.
Ménage : Le forfait ménage/linge est à payer sur place, mais les pièces doivent être rangées et aspirées avant de quitter les lieux.
Linge : Le linge de lit et les serviettes de bain doivent être pliés et déposés sur le sol de la salle de bain au rez-de-chaussée.
Check-out : Éteignez les lumières/clim, fermez les fenêtres et vérifiez soigneusement les tiroirs pour ne rien oublier.

12. Taxe de Séjour & Mentions Légales ⚖️

Taxe de séjour : Le montant est à régler directement sur place (non inclus dans le prix initial).
Expulsion : Le propriétaire se réserve le droit d'expulser tout occupant refusant de respecter le présent règlement ou causant des nuisances.
Mineurs : Les mineurs ne sont pas autorisés à demeurer seuls dans les gîtes. Le contrat de location n'est pas cessible.
Responsabilité : Le propriétaire décline toute responsabilité en cas d'accident (chute à la piscine, dans les escaliers, etc.).
Confidentialité : Vos données personnelles sont traitées confidentiellement pour votre séjour et ne sont jamais transmises à des tiers, conformément au RGPD. Vous disposez d'un droit d'accès, de correction ou de suppression sur simple demande.

📞 Informations Utiles & Urgences :

Propriétaire : M. Nathan Grosemans : +33(0)6 44 70 37 55. En cas d'absence : Mme Sylvia Doumont : +33(0)6 26 89 79 42.
Numéros d'urgence : 15 ou 112.
Pharmacie : Pharmacie du Centre (+33(0)5 49 07 60 06), 49 Rue de la Chevalonnerie, 79190 Sauzé-Vaussais.